Conditions Générales de Vente (CGV)

Conditions Générales de Vente

 

 

1. Introduction

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des transactions conclues sur le site internet de Monarchia (www.monarchia.fr). En passant commande, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.

2. Identification de la Société

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site www.monarchia.fr au jour de la consultation du site par l'utilisateur. Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.

4. Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Monarchia se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Commande

Toute commande passée sur le site www.monarchia.fr constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre le client et Monarchia. La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV.

6. Modalités de Paiement

Le paiement des commandes s'effectue en ligne par carte bancaire (Visa, MasterCard, American Express) ou via PayPal. Les transactions sont sécurisées par le prestataire de paiement.

7. Livraison

  • Zones de Livraison : Nous livrons dans le monde entier.
  • Délais de Livraison : Les délais de livraison varient en fonction de la destination. En France Métropolitaine, les commandes sont généralement livrées sous 3 à 5 jours ouvrés.
  • Frais de Livraison : Les frais de livraison sont calculés en fonction de la destination et du poids de la commande. La livraison est gratuite en France Métropolitaine pour les commandes supérieures à 120€.

8. Droit de Rétractation

Conformément à la loi, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Pour exercer ce droit, vous devez nous notifier votre décision par e-mail à contact@monarchia.fr.

9. Retours et Échanges

Les articles peuvent être retournés dans les 14 jours suivant leur réception, à condition qu'ils soient dans leur état d'origine, non portés et non lavés, avec toutes les étiquettes attachées. Pour initier un retour, veuillez contacter notre service client à contact@monarchia.fr.

10. Garanties

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur.

11. Responsabilité

Monarchia ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté. La responsabilité de Monarchia sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.

12. Protection des Données Personnelles

Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires pour le traitement de celle-ci. Elles sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à contact@monarchia.fr.

13. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site www.monarchia.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Monarchia. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.

14. Litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

15. Contact

Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter :